INFO CHSCT FORCE OUVRIERE

Les membres du CHSCT FORCE OUVRIERE entendent bien vos mécontentements et aussi les ragots colportés par certains agents du personnel et tiennent à expliquer le rôle et les fonctions des élus au CHSCT.

Le CHSCT est composé de 6 membres désignés par les élus CE et DP titulaires (2 agents de maîtrise, 2 élus ouvriers et employés FO et 2 élus ouvriers et employés CGT).

Seuls les élus ouvriers et employés participent au contrôle des temps de parcours, des choix des services par roulement.

C’est le Grand Dijon qui détermine les itinéraires des lignes, les fréquences et l’amplitude du réseau DIVIA, le service Marketing KEOLIS Dijon adapte le réseau aux demandes des usagers.

C’est ensuite le service des Méthodes KEOLIS Dijon qui réalise les temps de parcours, services et roulements.

1re étape : les représentants ouvriers et employés CHSCT sont associés avec le service des Méthodes à la vérification des temps de parcours, ce n’est pas toujours évident de ce mettre d’accord. Les intérêts sont divergents, l’entreprise priorise la productivité, le CHSCT se préoccupe en priorité les conditions de travail des agents.

2^ème étape : les représentants CHSCT sont associés à la vérification des services réalisés par les Méthodes.

Le rôle du CHSCT est de lutter contre toutes les dégradations des conditions de travail, et ce, malgré leur marge de manœuvre de plus en plus restreinte, de par la multitude des groupes dans l’entreprise et de la priorité des horaires.

3^ème étape : le CHSCT contrôle la ventilation des services dans les différents roulements.

Le rôle du CHSCT est de composer entre les demandes individuelles des salariés (es) de chaque groupe et de veiller à une répartition juste des horaires et des conditions de travail.

Les membres du CHSCT FORCE OUVRIERE rappellent que les roulements annexes (TC5 et Soirée crées par l’entreprise, TC4 crées a la demande du syndicat FO, TC65 crées a la demande du syndicat CGT) ont été créés avant tout pour améliorer les conditions de travail du roulement général dit ‘’TC1’’ et seulement ensuite répondre aux demandes individuelles des salariés (es).

Les membres du CHSCT FORCE OUVRIERE entendent souvent les mêmes questions c'est-à-dire :

Pourquoi ne pas rallonger la grille TC4 pour avoir encore moins de services en deux fois ?

Réponse élus FO : Les services des TC4 ont des critères bien particuliers (prise de service après 6 h 30 du matin, coupure aux environs de midi, fin de service aux alentours de 19 heures). Pas assez de services qui répondent à ces critères.

Les grilles de roulements fonctionnent par cycle de 4 tours, si l’on veut rallonger celle des TC4 les TC1 perdent 3 samedis en repos.

Pourquoi ne pas donner les équipes de nuit des TC1 au roulement soirée ?

Réponse élus FO : lors du sondage réalisé en 2006, 134 conducteurs du TC1 souhaitaient travailler quelques nuits par an. Le service soirée absorbe 3 services d’après midi (1 qui fini après 21 heures, 1 temps payé plus de 8 h 30) plus 1 service en 2 fois.

Pourquoi le roulement TC65 ne finit pas aux environs de 19 heures comme lors de sa création ?

Réponse élus FO : lors de sa création se roulement était composé de 12 tours et 8 services (4 matins, 4 après-midi) depuis pour répondre aux nombreuses demandes, il a doublé et est passé à 24 tours (10 matins, 10 après-midi et 1 service en 2 fois).

Les TC4 ont déjà 22 services qui finissent déjà a 19heures, les TC65 1 seul service du lundi au samedi qui fini après 19heures 30.

À part les roulements TC1, TC5 et soirée, qui va travailler après 19 heures 30 ?

Pourquoi au vu de nombreuses demandes ne pas agrandir le roulement TC65?

Réponse élus FO : le syndicat CGT a demandé d’agrandir le roulement TC65 de 4 tours avec toujours un seul service en deux fois. Le syndicat FO rappelle que le pourcentage de services continus des TC65 est de plus de 95% il est donc favorable au rallongement de ce roulement avec 2 services en deux fois et que les agents concernés acceptent au minimum 2 services qui finissent après 20 heures 30.

Pourquoi les services d’après midi ne finissent pas vers 21 heures et pourquoi ne pas donner les services de nuit au groupe de soirée ?

Réponse élus FO : C’est le choix du Grand Dijon qui détermine les fréquences, actuellement il y a 92 voyages à partir de 20 heures 30 et 31 voyages à partir de 21 heures, le réseau de nuit est composé de 15 bus c’est mathématiquement impossible.

Ce n’est pas le rôle du CHSCT de négocier les fréquences et l’amplitude du réseau DIVIA, seules les syndicats pourraient éventuellement négocier avec l’entreprise mais toujours suivant les consignes du Grand Dijon.

Le syndicat FORCE OUVRIERE a demandé à l’entreprise de se rapprocher du Grand Dijon afin de diminuer les services qui finissent après 21 heures.

Si le Grand Dijon ne veut rien entendre 2 solutions, 1^ere la grève pour se faire entendre, 2^ème accepter la sous-traitance.

Les membres du CHSCT FORCE OUVRIERE rappellent les avantages et les inconvénients des différents roulements, voir le détail ci-dessous.

Les membres du CHSCT FORCE OUVRIERE ont comparé 52 semaines de travail d’un conducteur de chaque roulement.

Celui-ci commence sur sa grille au tour 1 pendant les 8 premières semaines du service été 2008.

Ensuite il enchaîne sur le service hiver 2008/2009 pendant 44 semaines entrecoupées de 7 semaines de vacances scolaires. Détails des roulements :

	ROULEMENT GÉNÉRALAL DIT ‘’TC1’’	ROULEMENT ‘’TC4’’	ROULEMENT ‘’TC65’’	ROULEMENT ‘’SOIREE’’	ROULEMENT ‘’TC5’’
Du lundi au samedi 52 semaines	312 jours moyenne temps de travail 8h03	312 jours moyenne temps de travail 8h33	312 jours moyenne temps de travail 6h50	312 jours moyenne temps de travail 8h03	312 jours moyenne temps annualisés
Services	174 jours	171 jours	232 jours	179 jours	174 jours
Repos	91 jours dont 21samedis	104 jours dont 37 samedis	52 jours dont 24 samedis	91 jours dont 24 samedis	77 jours dont 16 samedis et 15 rv
Dispo	47 jours égal 27,01%	37 jours égal 21,64%	28 jours égal 12,07%	42 jours égal 23,46%	61 jours égal 35,06%
Services Continus	161 jours (82 am, 77 ma et 2 nuits) égal 93,00%	0 jour	223 jours (110 am, 113 ma) égal 96,12%	223 jours (35 am, 135 sr) égal 94,97%	91 jours (51 am, 40 ma) égal 52,30%
Services en Deux fois	13 jours égaux 7,00%	171 jours égal 100,00%	9 jours égaux 3,88%	9 jours égaux 5,03%	83 jours égal 47,70%
Matin prise de service avant 6 heures	50 jours égal 28,74%	1 jour égal 00,58%	34 jours égal 15,96%	0 jour	16 jours égaux 9,20%
Après midi qui finissent après 20 heures	60 jours dont 10 samedis égal 34,48%	5 jours dont 1 samedi égal 02,92%	12 jours dont 2 samedi égal 5,17%	7 jours dont 0 samedi égal 3,91%	52 jours dont 10 samedis égal 29,89%
Après midi qui finissent après 21heures	17 jours dont 5 samedis égal 9,77%	5 jours dont 1samedi égal 2,92%	9 jours dont 2 samedis 3,88 %	9 jours dont 0 samedis 5,03 %	10 jours dont 2 samedis 5,75 %
Services de Nuit	2 jours	0 jours	0 jours	135 jours dont 23 samedi	0 jours
Services tps payé plus de 8h30	23 jours égal 13,22%	114 jours égal 66,67%	0 jours (aucun plus de 7h08)	8 jours égaux 4,47%	11 jours égaux 6,32%
Dimanche 52 jours	Dimanche 52 jours	Dimanche 52 jours	Dimanche 52 jours	Dimanche 52 jours	Dimanche 52 jours
RHXX impossible travail	15 jours	1 jour	21 jours	13 jours	18 jours
repos possible travail	26 jours	38 jours	24 jours	26 jours	24 jours
services	9 (5 am, 2ma, 2sr)	7 (5 am, 2ma)	7 (5 am, 2ma)	11 (11 sr)	5 (4 am, 1ma)
	61h31	50h18	50h27	69h55	36h54
dispo	2 jours (moyenne 8h03)	6 jours (moyenne 8h03)	0 jour (moyenne 8h03)	2 jours (moyenne 6h20)	5 jours (moyenne 8h03)
Hrs programmés sur dispo du dimanche	16h06	48h18	0h	12h42	40h15
Total Hrs des dimanche programmés	77h37	98h36	50h27	82h37	77h09

Les membres du CHSCT FORCE OUVRIERE continueront à travailler au maximum pour un juste équilibre entre les roulements et de veiller à une répartition juste des horaires et des conditions de travail.