SPECIAL ELECTIONS CONSEIL DE DISCIPLINE

Rôle du conseil de discipline. Les questions soumises au conseil de discipline sont relatives à l'examen des fautes des agents de l'entreprise susceptibles de comporter une sanction du deuxième degré. Le conseil de discipline émet des avis sur les questions de sa compétence portée à l'ordre du jour des séances.

Liste des candidats conseil de discipline présentée par le syndicat FORCE OUVRIERE :

1er collège

Titulaires : Bispo Joaquim, Krahenbuhl J-Pierre, Hannour Fouad

Suppléants : Poissenot Loïc, Usquin Christelle,Rabuteau Didier

2ème collège

Titulaire : Lamia Gilles

3ème collège

Titulaire : Sgarra Cataldo

Suppléants : Bardey Didier

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